Marque expirée - Marque en non vigueur

CYBER&TIC
ECI, Association déclarée Loi 1901

Numéro de dépôt :
3669086
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2019
CYBER&TIC de ECI

Présentation de la marque CYBER&TIC

Déposée le 4 août 2009 par l'association loi 1901 ECI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBER&TIC »

Le déposant est l'association loi 1901 ECI domicilié(e) 3 rue Serge Ycard - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 850 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECI domicilié(e) 3 rue Serge Ycard - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBER&TIC est expirée depuis le 4 août 2019.

ECI a également déposé les autres marques suivantes : FESTARK , MiCROSAT system , OBJET PASSION , Shangaa


ECI, Association déclarée Loi 1901 - 3 rue Serge Ycard - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 411850282


ECI - 3 rue Serge Ycard - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.